Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAQUITAINE
Mr ALLEMANE Claude

Numéro de dépôt :
1130960
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTAQUITAINE

Déposée le 23 octobre 1979 par monsieur ALLEMANE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTAQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ALLEMANE Claude domicilié(e) 6, rue Chopin, 47000 AGEN. - France.

La marque DELTAQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DELTAQUITAINE est expirée depuis le 23 octobre 1989.

ALLEMANE Claude a également déposé les autres marques suivantes : DELTAMECA , ZEBRE , HERON , TOP ACCES , DELTA BAIL , ZEBULON , E ETAC


Mr ALLEMANE Claude - 6, rue Chopin, 47000 AGEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour vehicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Instruments et appareils chirurgicaux, medicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et dents artificiels).Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbres de Noel.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Publicité et affaires, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industriel les ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à facon de travaux statistiques, mecanographiques, de sténotypie;comptabilite, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Services divers, hotellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, accompagnement en société, agences matrimoniales, salons de beaute, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux de génie (pas pour la construction).Prospectus, forages.Essais de matériaux.Laboratoires Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.